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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les Conditions Générales de Vente ci-dessous sont un modèle standard,

vous recevrez les CGV spécifiques à votre dossier lors de la confirmation du séjour

ou au préalable sur votre demande auprès de votre conseiller voyage.

Ces CGV ne se référent pas aux séjours de Groupes. Nous consulter.

1 VOYAGE SUR MESURE

1.1. Voyage sur mesure

Pro Voyages vous propose de construire votre voyage idéal et personnalisé selon vos envies et met à votre disposition tout son savoir-faire et expérience sur les Baléares, en vous suggérant des itinéraires et vous donner des idées de tarifs « à partir de ». Pour obtenir votre devis personnalisé de voyage, vous devez soumettre votre demande de devis par email ou via un formulaire de séjour sur notre site www.pro-voyages.com; rubrique “demande de devis“. Dans un délai de 48 heures, un conseiller voyage prendra contact avec vous afin d’établir un devis, un projet de voyage et son prix ferme et définitif, tous frais, taxes et services compris. Dès lors que vous nous confirmerez ce devis, vous recevrez un Bon de Commande de Pro Voyages et les conditions générales de vente afin de valider votre séjour de façon ferme.

1.2 – Inscription

Une inscription est considérée comme définitive à compter de la réception par Pro Voyages du Bon de Commande (BDC) complété, daté et signé ainsi que le paiement de l’acompte.

1.3 – Modalités de paiement

1.4.1. Pour toute inscription réalisée à plus de 35 jours de la date du départ, devra être versé un acompte par Pro Voyages d'un acompte de 30% du montant total du séjour. Parfois, ce pourcentage peut être supérieur si les prestations contractées requièrent un dépôt de garantie plus important.

Pour toute inscription à moins de 30 jours de la date du départ, le règlement doit être effectué en une seule fois et pour la totalité du montant du séjour.

• Le paiement sera accepté uniquement par carte bancaire ou virement bancaire.

• L’élaboration d’un voyage “sur mesure” nécessite du temps et un volume de travail important. Nous pourrons être amenés à facturer la somme de 50 € par devis établi que nous déduirons de la facture d’Acompte du voyage.

• Pro Voyages peut vous proposer des hôtels non référencés dans sa page internet.

• Le montant des assurances souscrites par le client à l’occasion de son voyage est réglé dès l’inscription avec l’encaissement de l’Acompte ou de tout autre somme réglée par le client à la signature/validation du bon de de Commande (BDC).

1.4.2. Vous pouvez régler le prix de votre voyage (Acompte, solde ou prix total) :

• par carte bancaire via notre plateforme sécurisée de paiement en ligne, ou par virement bancaire,

• sur le site www.pro-voyages.com rubrique “Paiement en ligne” par carte bancaire, en saisissant la référence BDC mentionnés sur celui-ci.

1.4.3. Dès votre paiement de l’Acompte ou du prix total de votre séjour, Pro Voyages vous retourne le BDC signé et tamponné par nos soins et précédera à l’émission d’une facture dans les meilleurs délais. Le solde du prix de votre voyage devra être réglé, sans relance de notre part, au plus tard 30 jours avant la date du départ, tout retard dans le paiement du solde pourra être considéré comme une annulation pour laquelle il sera fait application des frais d'annulation selon CGV.

Vous ne bénéficiez pas d’un délai de rétractation dès la commande ferme de prestations de séjour (paiement d’un acompte/solde).

2. INFORMATIONS VOYAGE

2.1 - Formalités administratives et sanitaires

Avant de vous inscrire pour entreprendre votre voyage, vous devez vérifier que chaque voyageur est en possession du passeport ou de la carte nationale d’identité (CNI) en cours de validité qui sera celui utilisé(e) pour réaliser le voyage ainsi que tout autre(s) document(s) (visa / autorisation ETSA, livret de famille, autorisation de sortie du territoire…) requis et conformes aux exigences pour transiter et/ou entrer en Espagne.

ATTENTION : vous devrez communiquer les informations (nom, prénom(s), date de naissance et sexe) à l’identique pour remplir tous autres formulaires requis pour l’accomplissement de votre voyage, notamment pour des vols.

Pro Voyages délivre ces informations pour tous les ressortissants de nationalité française. Les personnes de nationalité étrangère doivent se renseigner, avant d'entreprendre un voyage aux Baléares (Espagne), sur les formalités administratives et sanitaires requises notamment auprès des ambassades et/ou consulats compétents. Il est vivement recommandé au client de vérifier toutes les informations auprès des autorités concernées. Pro Voyages ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des conséquences des règlements policiers, douaniers ou sanitaires, préalablement et au cours du voyage. Un client qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents requis, ne pourrait prétendre à un remboursement.

2.2 - Informations sur la sécurité

Pro Voyages vous conseille de consulter la fiche par pays du ministère français des affaires étrangères sur le site Internet www.diplomatie.gouv.fr, rubrique “Conseils aux Voyageurs”. https://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/conseils-par-pays-destination/espagne/

Pro Voyages attire votre attention sur le fait que les informations pouvant évoluer jusqu'à la date de votre départ, il est conseillé de les consulter régulièrement.

3. MODIFICATIONS SOLICITÉES PAR LE CLIENT

Toute modification d'un élément d'un voyage intervenant après signature du bulletin d'inscription et avant émission du/des titres de transport, sera facturée 5% du montant des prestations modifiées avec un minimum de 50 € par dossier. Ces frais ne sont pas remboursables par l'assurance annulation. Toute modification de prestation aérienne ou terrestre ou toute demande de modification par le client du nom ou d'une partie de l'orthographe du nom d’un client, après émission du billet, sera considérée comme une annulation, suivie d'une réinscription. Il pourra, en conséquence, être perçu les frais d'annulation appliqués par les prestataires et nos CGV.

Pour toutes demandes de modifications et /ou ajouts de prestations voyages intervenant au cours du voyage, les frais induits seront à la charge des participants et à régler par tous moyens sur place. En cas de non-paiement, Pro Voyages ne serait être tenue d’accéder aux demandes.

4. CONDITIONS ET FRAIS D'ANNULATION

Si le client se trouve dans l’obligation d’annuler son séjour, il devra en informer Pro Voyages et l’assurance par écrit permettant d’avoir un accusé réception : c’est la date d’émission de cet écrit qui sera retenue comme date d’annulation pour la facturation des frais d’annulation. Nous attirons donc votre attention sur le fait que la compagnie d’assurance apprécie, en fonction des documents que vous lui communiquerez directement, la date du motif à l’origine de votre décision d’annuler votre voyage pour accepter de vous rembourser les frais d’annulation.

La prime d’assurance, les frais de dossiers, les frais bancaires ne sont pas remboursables ni par Pro Voyages ni par l’assureur.

4.1. Barème des frais d'annulation totale, sauf cas particuliers (4.3)

• + de 30 jours avant la date de départ : 30% du prix total TTC du voyage.

• - de 30 jours avant le départ : 100 % du prix total TTC du voyage.

4.2. Barème de frais d’annulation partielle, sauf cas particuliers (4.3)

Si un ou plusieurs voyageurs inscrits sur un même dossier annule(nt) leur participation à un voyage mais que le séjour est maintenu pour les autres participants :

• Pour les prestations personnelles dites non partagées : le barème des frais d’annulation ci-dessus sera calculé pour le(s) voyageur(s) qui annule(nt) sur le prix des prestations (billets d’avion…) non consommées du voyage à la date de l’annulation,

• Pour les prestations partagées : des frais égaux à 100%, quelle que soit la date d’annulation, seront facturés au(x) participant(s) qui annule(nt) sur leur quote part des prestations partagées du voyage.

4.3. Cas particuliers :

• 100 % de frais d'annulation peuvent être appliqués dès l'inscription sur certains hôtels ou autres prestations alors annoncées.

•100 % de frais d’annulation pour tous les billets émis à compter de la date d’inscription.

• Pro Voyages peut proposer au client des produits exceptionnels en raison notamment d’une tarification avantageuse, ou d’événements importants (haute saison touristique) ou pour d'autres raisons qui peuvent entraîner des modifications du barème des frais d'annulation. Les frais d'annulation qui s'appliqueront seront indiqués sur votre devis.

Les autres CGV continueront de s'appliquer sur les autres prestations.

• Lorsque plusieurs clients se sont inscrits sur un même dossier et que l'un d'eux annule son voyage, les frais d'annulation sont prélevés sur les sommes encaissées par Pro Voyages pour ce dossier, indépendamment de l'auteur du versement.

• En cas d'annulation, indépendamment du motif, les frais extérieurs au séjours souscrit auprès de Pro Voyages et engagés par le client - tels que : frais de transport jusqu’au lieu de départ du voyage et retour au domicile, frais d'obtention des visas, documents de voyages, frais de vaccination, etc. - ne pourront faire l'objet d'un quelconque remboursement.

5. TRANSPORT AÉRIEN

5.1 – Compagnies aériennes

Pro Voyages vous communiquera lors de votre confirmation l’information relative aux vols.

En cas de modification, postérieurement à votre inscription, Pro Voyages s’engage à vous communiquer, dès lors qu’elle en aura pris connaissance, tous changements.

5.2 – Conditions de transport

Les conditions générales de ventes de transport de la compagnie aérienne sont accessibles via le site Internet de la compagnie aérienne ou sur demande. Conformément à la loi, toute compagnie aérienne peut être amenée à modifier sans préavis notamment les horaires et/ou l'itinéraire ainsi que les aéroports de départ et de destination. Si en cas de modifications par la compagnie aérienne, notamment du fait d’incidents techniques, climatiques ou politiques extérieurs à Pro Voyages, retards ou annulations ou grèves extérieures à Pro Voyages, escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours, événements politiques, climatiques, le client décide de renoncer au voyage, il lui sera facturé les frais d’annulation selon les CGV. Pro Voyages ne remboursera pas les frais (taxis, hôtels, transport, restauration…), le client sera sous la protection de la compagnie aérienne.

En cas de retard dans le transport au départ ou au retour du voyage et/ou dommage ou perte de bagages, refus d’embarquement (surbooking) et/ou annulation de vol par la compagnie, nous recommandons au voyageur, pour lui permettre de faire valoir ses droits vis-à-vis de la compagnie aérienne, de conserver tous documents originaux (billets, cartes d’embarquement, coupon bagage ou autres) et de solliciter auprès de la compagnie aérienne tout justificatif écrit en cas de refus d’embarquement (surbooking) ou annulation de vols (ci-après, les “Justificatifs”). Le voyageur expédiera à la compagnie aérienne, dès que possible, compte tenu des délais courts imposés, sa réclamation avec copie des Justificatifs et conservera les originaux. Le service Clients de Pro Voyages pourra, en cas de difficulté, intervenir auprès de la compagnie aérienne pour assister le voyageur dans la résolution de la réclamation.

Information Vols secs :

Attention pour les packages incluant des vols secs, dits spéciaux ou charters, frais d’annulation : Moins de 30 jours avant le départ, retenue de 100% du prix du vol dans tous les cas. Toute place abandonnée dans les 30 jours avant le départ ne peut être remboursée et le report sur un autre vol implique le paiement du nouveau vol au tarif applicable. Conditions spéciales : Les départs en vols affrétés (charters) sont réalisables avec un minimum de participants suivant la capacité totale de l’appareil. Aussi, dans le cas où le minimum demandé au départ d’une ville n’est pas atteint, les organisateurs se réservent le droit de modifier les types d’appareils, les horaires, de regrouper sur une même ville de départ ou d’arrivée plusieurs autres villes (dans ce cas, les frais de l’acheminement des participants vers ce lieu est à leur charge). De plus, en raison de l’intensité du trafic aérien et suite à des événements indépendants de notre volonté des retards peuvent être occasionnés et aucune indemnisation réclamée.

5.3 – Transport/Hotel/Etc. avant le départ et au retour du voyage

Si vous organisez seul vos prestations pré et post acheminement (transport, hôtel…) jusqu’au lieu de commencement du voyage et jusqu’à votre domicile au retour du voyage, nous vous recommandons d’acheter des prestations (titres de transport…) modifiables et/ou remboursables et de prévoir des temps de transfert entre aéroports/gares raisonnables. En cas d’un cas de force majeure qui modifierait les prestations de votre séjour souscrit chez Pro Voyages et impliquerait des modifications des prestations ci-dessus, Pro Voyages ne remboursera pas les frais induits.

6. DURÉE

La durée du voyage s’entend du jour du départ (l’heure de convocation à l’aéroport) au jour du retour (l’heure d’arrivée).

Le prix du forfait est calculé en fonction de sa durée exacte et non sur un certain nombre de journées entières. Les horaires imposés par les compagnies aériennes sont susceptibles d’écourter les jours de départ et de retour : aucun remboursement ne pourra être exigé dans ce cas.

7. ASSURANCES

Sauf mention expresse, aucune assurance n'est comprise dans les prix proposés.

Les contrats d’assurance proposés par Pro Voyages sont optionnels et représentent donc un coût supplémentaire. Les contrats d’assurance sont conclus par Pro Voyages auprès de la société d’assurance pour le compte du client.

Pro Voyages peut vous proposer différentes formules d’assurance pour votre voyage.  Le livret complet des conditions générales de ventes de ces contrats d’assurance sont disponibles sur demande à vos conseillers. Ces contrats comportent des limitations de garanties (plafonds), des exclusions, des franchises et des obligations en cas de sinistre. Nous vous invitons à les lire attentivement. Il vous appartient toujours de contacter personnellement votre assureur afin de déclencher votre contrat d’assurance. Dans les formules proposées, la prime d’assurance, les frais d’inscriptions les frais de visa ne sont remboursables ni par Pro Voyages, ni par l’assureur.

8. MINEURS

Les demandes d’inscription au séjour concernant les mineurs devront être signées par le père, la mère ou le tuteur légal et porter la mention “accord du père, de la mère ou du tuteur ”. Les mineurs, qui ne voyagent pas avec leurs parents ou tuteurs, doivent être en possession, en plus des pièces d’identité (CNI ou passeport, selon le cas) exigées pour le voyage, d’une autorisation de sortie du territoire français, en cours de validité. Enfin, il sera fait mention d’un numéro de téléphone et d’une adresse permettant à l’enfant ou au responsable d’établir un contact direct. Pour les mineurs qui voyagent avec l’un des parents, tuteurs ou autres personnes majeures, il convient de vous assurer que vous êtes en possession des documents nécessaires pour le mineur qui vous accompagne (carte nationale d’identité ou passeport et, le cas échéant, autorisation de sortie du territoire) pour lui permettre de sortir du territoire.

9. TARIFS

A la facturation, le prix est ferme, définitif et en euros. Toutefois, conformément à la loi, nous pouvons nous trouver dans l'obligation de modifier certains prix et nos programmes pour tenir compte exclusivement :

• des variations du coût des transports, liées notamment au coût des carburants.

• de la variation des redevances et taxes en relation avec les prestations fournies.

En cas de modification du prix pour les cas visés ci-dessus, Pro Voyages s'engage à en informer le client avant la date de son départ.

Si un ou plusieurs voyageurs inscrits sur un même dossier annule(nt), le voyage pourra être maintenu dès lors que les participants auront réglé avant le départ, le surcoût éventuel des prestations qui auront dû être modifiées en raison de l’annulation du/des voyageur(s). Tout refus de la part du ou des voyageurs restant inscrits de s’acquitter de cet ajustement sera considéré comme une annulation de la part du ou des voyageurs concernés, avec application du barème de l’article 4.

10. PRESTATIONS TERRESTRES

10.1 Prestations non utilisées/modifications

Les prestations volontairement modifiées par le client sur place sont soumises aux conditions des prestataires locaux : les prestations supplémentaires ou de remplacement engendrant un surcoût devront être réglées sur place auprès des prestataires et ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de Pro Voyages. Les prestations non utilisées sur place (transferts, excursions, logements...) ne donneront lieu à aucun remboursement.

CONDITIONS RELATIVES A L’HEBERGEMENT, QU’IL SOIT FOURNI SEUL OU QU’IL SOIT COMPRIS DANS UN FORFAIT TOURISTIQUE :

Classification de l'hôtel :

Le nombre d'étoiles attribué à l'établissement hôtelier figurant dans le descriptif correspond à une classification établie en référence aux normes du pays d'accueil qui peuvent différer des normes françaises.
Nous nous efforçons de vous informer le plus précisément possible sur les conditions de votre hébergement. Les appréciations que nous portons sur nos descriptifs découlent notamment de notre connaissance des établissements et des appréciations qui nous sont adressées par nos clients.

Il peut arriver que pour des raisons techniques, dans des cas de force majeure ou du fait d'un tiers, nous substituions à l'hôtel prévu un établissement de même catégorie proposant des prestations équivalentes. Il ne peut s'agir que d'un événement exceptionnel. Dans un tel cas nous nous engageons à vous avertir dès que nous en aurions connaissance.

Les types de chambre :

- Chambres individuelles : elles disposent d'un lit d'une personne.

Elles font l'objet d'un supplément, sont proposées en quantité limitée et, selon l’hôtel, peuvent être moins spacieuses, moins confortables, et moins bien situées que les autres chambres.

- Chambres doubles : elles disposent de deux lits simples ou, parfois, d'un lit double.

- Chambres triples : elles se présentent, dans la plupart des cas, comme les chambres doubles + un lit d'appoint (attention : ce lit peut être inférieur à la taille standard).

- Chambres quadruples : elles se présentent, dans la plupart des cas, comme les chambres doubles + deux lits d'appoint (attention : ces lits peuvent être inférieurs à la taille standard).

Dans le cas de 2 adultes + 2 enfants, si la superficie des chambres ne permet pas de loger plus de trois personnes dans la même chambre, il sera alors demandé 2 chambres doubles voisines ou communicantes (dans la mesure du possible) et le tarif adulte sera alors appliqué (sauf mention spéciale).

-Chambres familiales : certaines chambres triples ou quadruples comportent 3 ou 4 vrais lits de taille standard et ne donnent donc pas lieu à réduction.

Ces descriptifs tiennent lieu de règle générale mais peuvent différer selon l’hôtel et les demandes particulières du client.

Les repas :

Le nombre de repas dépend du nombre de nuits passées à l'hôtel, et de la formule choisie :

-All inclusive : comprend l'hébergement, le petit-déjeuner, le déjeuner, le dîner et les boissons usuelles (eau minérale, jus de fruits, sodas, vins, alcools locaux) généralement de 10h à 22h (selon hôtels). Certains alcools peuvent ne pas être compris dans la formule et faire l'objet d'une facturation par l'hôtelier.

- Pension complète : comprend l'hébergement, le petit-déjeuner, le déjeuner et le dîner suivant vos horaires d'arrivée et de départ de l'hôtel. Les boissons ne sont pas comprises, sauf exception dûment mentionnée dans le descriptif.

- Demi-pension : comprend l'hébergement, le petit déjeuner et le dîner ou le déjeuner selon le cas, suivant vos horaires d'arrivée et de départ de l'hôtel. Les boissons ne sont pas comprises, sauf exception dûment mentionnée dans le descriptif.

Si certains repas ne pouvaient vous être servis du fait des horaires ou de retard de votre transport, nous ne pourrions procéder à aucun remboursement.

Plages :

La plupart des plages - même les plages dites « privées » - sont ouvertes au public. Il se peut qu'elles ne soient pas nettoyées régulièrement.

Activités proposées par l’hôtel :

En avant saison ou en arrière-saison, certaines activités (sports collectifs, clubs enfants, activités culturelles, etc.) peuvent ne pas être en place, une partie des installations (restaurant, piscine, etc.) peut être fermée, notamment en raison de travaux d'aménagement. De manière générale, l'animation et les activités sportives peuvent varier en intensité en fonction de l'occupation de l'établissement et des conditions climatiques.

Il se peut, notamment en haute saison, que le nombre de parasols, chaises longues, matériels sportifs, etc., soit insuffisant.

Les horaires et ouvertures des bars, restaurants, et discothèques, etc., peuvent être irréguliers et dépendent de la direction de l'établissement.

Si nous disposons de telles informations avant votre départ, nous nous engageons à vous en informer.

Les activités sportives proposées avec participation sont souvent organisées par des prestataires extérieurs à l'hôtel et sans aucun lien contractuel avec Pro Voyages. De ce fait il peut arriver qu'un déplacement soit nécessaire et reste à la charge du client. De même, ces activités peuvent être supprimées selon le bon vouloir de l'organisateur, notamment faute d’un nombre suffisant de participants.

Excursions et activités inclues dans le package :

Les excursions et activités prévues dans le Tour font partie du package vendu et sont par conséquent soumises aux mêmes conditions générales que celui-ci (cf. Conditions annulation).

Il peut advenir que certaines activités proposées par les partenaires et indiquées dans le descriptif soient supprimées, notamment en cas de force majeure ou lorsque le nombre de participants requis pour la réalisation de l’activité n’est pas atteint.

D'une manière générale, nous dégageons toute responsabilité pour toutes activités sportives, excursions, ou locations de véhicules effectuées par un autre prestataire que nous-mêmes ou par un autre intermédiaire que le nôtre.

11. RESPONSABILITÉ

Pro Voyages ne pourra être tenu pour responsable des conséquences des événements suivants :

• Défaut de présentation ou présentation de documents d'identité et/ou sanitaires périmés ou d'une durée de validité insuffisante (carte d'identité, passeport, visas, certificat de vaccination...) ou non conformes aux formalités au poste de police de douanes ou d'enregistrement. En cas de défaut d'enregistrement (y compris pour retard à l'embarquement), il sera retenu, à titre de frais, 100 % du montant total du voyage.

• Incidents ou événements de force majeure étranger à Pro Voyages tels que : guerres, troubles politiques, grèves extérieures à Pro Voyages, incidents techniques extérieurs à Pro Voyages, encombrement de l'espace aérien, intempéries, retards (y compris les retards dans les services d’acheminement du courrier pour la transmission des documents de voyage), pannes, perte ou vol de bagages ou d'autres effets. Le ou les retards subis ayant pour origine les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d'itinéraire qui en découleraient éventuellement ne pourront entraîner aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement prévu ou de retard à une correspondance. Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxe, hôtel, parking, ...) resteront à la charge du client.

• Annulation imposée par des circonstances ayant un caractère de force majeure et/ou pour des raisons liées à la sécurité des clients et/ou sur injonction d'une autorité administrative. Pro Voyages se réserve le droit de modifier les dates, les horaires ou les itinéraires prévus s'il juge que la sécurité du voyageur ne peut être assurée.

12. RÉCLAMATIONS

En tant que client, votre réclamation devra être adressée par écrit à Pro Voyages dans les meilleurs délais après votre retour du voyage, accompagnée des pièces justificatives.

13. INFORMATIONS PERSONNELLES

Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à Pro Voyages lors de votre inscription et/ou de votre demande de devis. A défaut de les fournir, vos demandes ne pourront pas être traitées. Les autres informations demandées sont facultatives. Nous tenons à vous informer qu’afin de permettre l’exécution de votre commande de prestations de voyage, vos données seront communiquées aux partenaires de Pro Voyages, fournisseurs des prestations de services réservées (hôteliers, transporteurs…). Par ailleurs, vos données pourront être utilisées à des fins de prospection commerciale par l’envoi d’offres promotionnelles ou commerciales de Pro Voyages dans les conditions prévues par la loi.

Lors de votre visite sur le site internet de Pro Voyages, des cookies temporaires sont placés sur votre ordinateur afin de vous permettre de consulter et de passer vos demandes. Pour les désactiver, vous devez consulter les informations propres à votre navigateur. Pro Voyages vous informe que la désactivation des cookies peut avoir pour effet d’empêcher la bonne consultation du site.

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